Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY
/
CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY
LE CLOS DE SARNEY, SARL

Numéro de dépôt :
3762282
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY de LE CLOS DE SARNEY

Présentation de la marque CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 099 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France.

La marque CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY est expirée depuis le 26 août 2020.

LE CLOS DE SARNEY a également déposé les autres marques suivantes : D DOUCEURS DE PAYS , LES TERRINES DU BARROIS


LE CLOS DE SARNEY, SARL - 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France - SIREN 430099283


LE CLOS DE SARNEY - 4 HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.